Mentions Légales

Informations légales concernant le site SGLC Demain

Éditeur du site

Le site sglcdemain.fr est édité par l'association Saint-Germain-lès-Corbeil Demain, association loi 1901.

  • Siège social : [Adresse à compléter]
  • Email : [email protected]
  • Directeur de publication : [Nom à compléter]

Hébergement

Le site est hébergé par Manus.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à l'association Saint-Germain-lès-Corbeil Demain ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected]

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et réaliser des statistiques de visite. Pour en savoir plus, consultez notre Politique des Cookies.

Responsabilité

L'association Saint-Germain-lès-Corbeil Demain s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de celui-ci.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'association Saint-Germain-lès-Corbeil Demain n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 12 février 2026